Un voyage d’affaires peut être ardu même quand tout va bien, alors que dire quand vous avez avec vous des échantillons pour une présentation importante, ou encore de grosses valises pleines de présentoirs pour un salon commercial! Imaginez : on vous arrête alors que vous vous frayez un chemin aux douanes à votre arrivée. Vous déclarez entrer dans le pays pour affaires. Les douaniers jettent un coup d’œil à vos échantillons et vous infligent des droits de douane, même si vous n’avez aucune intention de les vendre. Peut-être s’agit-il bel et bien de prototypes spécifiquement adaptés dont vous avez besoin pour faire une démonstration; or, la préposée des douanes débordée n’a aucun moyen de le savoir. Pour elle, ce sont des biens, ce qui signifie qu’ils sont assujettis à des tarifs douaniers dans son pays. À moins bien sûr que vous n’ayez sur vous un carnet ATA!

En effet, un simple document peut vous faire passer les douanes en un clin d’œil et vous permettre de vous rendre à votre réunion ou votre salon commercial sans avoir à payer un sou en droits de douane. Vous n’avez peut-être pas entendu parler de ce programme, mais il est en place depuis des lustres.

Le carnet ATA est  la solution pour les professionnels en ventes et services, les médias et même les équipes des grandes ligues sportives, sans oublier les sociétés de divertissement primées! Si vous devez apporter des biens ou du matériel à l’étranger pour un voyage d’affaires, voilà un petit instrument qui vous aidera à passer les douanes sans avoir s payer des frais imprévus.

C’est un genre de passeport; en fait, on l’appelle souvent « le passeport des marchandises. » Le programme de Carnet ATA a été instauré par l’Organisation mondiale des douanes (OMD) en 1961 pour permettre aux voyageurs d’affaires de traverser les frontières avec des biens à des fins de marketing sans payer de frais de douanes, et ce, pour une période d’un an. Le mot « carnet » réfère ici aux documents préparés par les organismes nationaux qui administrent le programme dans 78 pays. Le carnet couvre la plupart des biens commerciaux et peut servir pour plus d’un voyage. ATA est un sigle anglais-français qui signifie « admission temporaire/temporary admission. »

Sans carnet, vous devrez remplir de longs formulaires à votre départ du Canada et à votre arrivée à destination, et faire la procédure inverse à votre retour. Si vous avez plus d’une destination, vous devrez remplir un formulaire chaque fois et, selon le pays visité, il se pourrait que le formulaire ne soit pas toujours disponible en anglais ou en français. Ça fait beaucoup de formulaires, et autant de retards potentiels à chaque point de contrôle.

Même si vous décidez de suivre le long processus qui consiste à remplir les formulaires à chaque segment de voyage, il se pourrait tout de même qu’un douanier estime que vos biens ou votre équipement sont à vendre. Il frappera alors ces biens de taxes et de droits de douane que vous aurez à payer sur-le-champ si vous voulez les dédouaner. Avec un carnet, vous passerez les douanes sans payer ni droits ni taxes, puisque les biens et l’équipement seront considérés comme une « importation temporaire, » qui finira par retourner au Canada.

Le carnet couvre la plupart des types de biens ou d’équipement dont vous avez besoin temporairement en voyage d’affaires. Il y a quelques exceptions (par exemple, les articles qui sont consommés ou jetés dans un autre pays). La règle de base, c’est que vous devez rentrer au pays avec le même article, dans le même état.

Supposons que vous emportez un ordinateur portatif défectueux aux États-Unis et que vous pensez le faire réparer là-bas. Vous pourriez alors avoir à payer des droits de douane, puisque votre ordinateur vaut bien plus une fois réparé.

Au Canada, c’est la Chambre de commerce du Canada (CCC) qui administre le programme. On peut faire une demande en ligne pour réduire les délais de dédouanement. Les frais d’administration sont fonction de la valeur des biens. Les demandes sont traitées dans les cinq jours ouvrables, ou dans les 24 heures pour le service accéléré.

La plupart des entreprises connaissent leur chambre de commerce locale. La Chambre de commerce du Canada est un organisme qui réunit les 450 chambres de commerce locales du pays. Elle forme ainsi un groupe puissant qui défend les intérêts de plus de 200 000 entreprises membres. En plus d’administrer le programme de carnet ATA, elle aide les exportateurs canadiens en certifiant des documents.

Si vous expédiez des biens à l’international, vous devrez fournir aux douaniers des documents attestant essentiellement que les biens ont été produits dans un pays en particulier, et ce, pour un certain nombre de raisons :

• Les pays étrangers ont le droit de fixer des droits de douane sur les biens qui entrent sur leur territoire.
• Ils pourraient tenir des statistiques sur le type de biens importés.
• Certains articles pourraient faire l’objet de sanctions sur un marché donné.
• Si vous effectuez une transaction d’exportation avec une lettre de crédit émise par une banque, celle-ci aura souvent besoin de ce genre de document pour autoriser votre paiement.

Si vous expédiez des biens en vertu d’un accord de libre-échange (ALE), vous n’aurez pas besoin du sceau de la Chambre sur votre certificat. Si toutefois vous envoyez des biens dans un pays sans ALE avec le Canada–comme la Chine, ou un pays du Moyen-Orient– vous risquez fort d’avoir besoin d’un certificat d’origine certifié par la CCC.