Remplir le formulaire de renouvellement

Pour remplir le formulaire de renouvellement, procédez comme suit :

1. Cliquez sur le menu Gérer et sélectionnez Gérer la Police.

2. Sélectionnez l’onglet Liste des renouvellements. Cliquez sur la ligne de la police à l’état « Nouveau ».

Nota – Si vous avez une police pour l’exportation et une autre pour le marché canadien, vous devrez remplir un formulaire pour chacune.

3. Cliquez sur le bouton Remplir Le Formulaire.

4. Le formulaire de renouvellement en ligne comporte trois onglets : a) Liste des pays, b) Autres entreprises et c) Autres questions.

a. L’onglet Liste des pays vous montre les pays, les provinces (le cas échéant) et les modalités de paiement couverts par votre police actuelle ainsi que le dernier montant des ventes prévues que vous nous avez fourni. 

Vous devez passer en revue et mettre à jour les ventes annuelles prévues pour chaque pays et province (le cas échéant), ainsi que les modalités de paiement que vous prévoyez pour la prochaine année d’assurance. Prenez soin d’indiquer également les ventes générées par vos sociétés affiliées (le cas échéant). 

Suppression de pays :

Si vous n’avez plus besoin de couverture pour un pays ou une province (le cas échéant) ou pour des modalités de paiement qui figurent déjà sur le formulaire de renouvellement, entrez « 0 » dans le champ Ventes annuelles assurables prévues. 

Ajout de pays :

Pour ajouter un nouveau pays, une nouvelle province ou de nouvelles modalités de paiement, cliquez sur le bouton Ajouter. Sélectionnez le pays ou la province dans la liste, puis les modalités de paiement dans le menu déroulant. 

Indiquez les ventes annuelles assurables prévues (dans la devise de la police) pour chaque nouveau pays et nouvelle province (le cas échéant). 

Si vous ajoutez un pays, une province ou des modalités de paiement par erreur, cliquez sur le X adjacent pour supprimer le tout.

b. L’onglet Autres entreprises contient la liste des sociétés affiliées couvertes par votre police actuelle (le cas échéant).

Si vous voulez qu’une nouvelle société affiliée soit couverte par votre police, cliquez sur le bouton Ajouter et entrez les renseignements suivants : nom légal de l’entreprise, adresse, lien avec votre entreprise, pourcentage de participation précédent, pourcentage de propriété et pourcentage de ventes à l’étranger. 

Pour retirer une société de la liste, cliquez sur le X.

c) L’onglet Autres questions indique à quelle institution financière doivent être versées les indemnités au titre de votre police (s’il y a lieu). Si les renseignements sont inexacts ou que votre institution financière demande que les indemnités lui soient versées, veuillez communiquer avec l’Équipe des services au client.

La section Retombées pour le Canada doit être remplie de façon périodique seulement. Si elle figure sur le formulaire de renouvellement, vous devrez indiquer :

• le pourcentage de participation dans l’entreprise;
• le pourcentage de ventes aux États-Unis et à l’étranger provenant du Canada ou, si vous vendez des services, le pourcentage facturé au Canada.

5. Une fois tous les champs remplis, cliquez sur le bouton Valider.