Courtiers en douane : un atout pour les exportateurs

Beaucoup associent les courtiers en douane à l’importation, mais dans le contexte commercial complexe et souvent volatil d’aujourd’hui, leurs services et leur expertise pointue peuvent profiter aux exportateurs.

Nous avons demandé à deux professionnels d’une entreprise de quatrième génération de courtage en douane, GHY International, comment les courtiers en douane peuvent faciliter les activités commerciales, gérer les risques et protéger les bénéfices nets des exportateurs. Voici donc ce que Chris Bachinski, président, et Alan Dewar, vice-président principal du service à la clientèle et des affaires réglementaires, avaient à dire.

Q : Qu’est-ce qui explique principalement les changements rapides aux procédures douanières et logistiques des dernières années?

Bachinski : À mon avis, le plus grand obstacle à l’exportation actuellement, c’est l’incertitude commerciale. La pandémie mondiale a causé des bouleversements, de nouveaux accords commerciaux sont signés, et le gouvernement américain a de plus en plus tendance à utiliser ces accords comme arme de négociation plutôt que comme outil de facilitation du commerce international. Par conséquent, le contexte commercial mondial, auparavant prévisible, l’est de moins en moins.

Q : Pour les entreprises canadiennes qui n’ont jamais travaillé avec un courtier en douane, pourriez-vous expliquer votre rôle pour ce qui est de l’exportation?

Dewar : En pratique, le courtier a pour rôle de faciliter les activités commerciales des exportateurs et de les aider à gérer les risques. Nous leur apportons le savoir et les conseils nécessaires à la protection de leurs bénéfices nets. C’est encore plus important de nos jours, vu l’incertitude dont nous venons de parler. Par exemple, compte tenu du contexte changeant qui entoure les surtaxes, il faut absolument savoir interpréter les tarifs douaniers. Si vous ne connaissez pas les Incoterms (11 termes universels utilisés dans les contrats de vente à l’exportation du monde entier), votre entreprise pourrait avoir du mal avec le dédouanement.

De plus, l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a mis en ligne un portail libre-service, le Système canadien de déclaration des exportations (SCDE), et n’accepte plus les déclarations d’exportation sur papier.

Depuis la mise en place de ce système, le gouvernement canadien peut facilement vérifier les déclarations d’exportation. Les exportateurs qui ne respectent pas toutes les exigences courront un plus grand risque de se voir infliger des sanctions financières. Un courtier en douane peut aider les exportateurs à tout faire correctement afin d’éviter ces sanctions.

Q : Pour les exportateurs, quels sont les principaux avantages de travailler avec un courtier en douane?

Bachinski : Les courtiers sont des spécialistes du commerce. La réglementation commerciale et le contexte mondial changent si rapidement qu’il faut vraiment avoir un expert à ses côtés pour être certain de n’oublier aucune étape importante. Ce qui est valide pour une transaction aujourd’hui peut ne plus l’être demain.

Par exemple, si vous importez des matières premières et que vous les utilisez dans les produits que vous exportez, vous devez savoir qu’il existe différents programmes pouvant réduire les droits de douane et les taxes. Les courtiers en douane connaissent ces programmes sur le bout des doigts et peuvent vous aider à en profiter pour limiter autant que possible l’incidence sur vos flux de trésorerie.

Q : Quelle est la meilleure façon pour les exportateurs de trouver un courtier en douane qui répond à leurs besoins particuliers?

Dewar : L’Association canadienne des importateurs et exportateurs dispose d’une liste de courtiers et de spécialistes. La Société canadienne des courtiers en douane (SCCD) offre aussi le site Web Importers Network, qui aide les exportateurs et les importateurs à déterminer le type de courtier ou de spécialiste dont ils ont besoin. Enfin, l’Association des transitaires internationaux canadiens (ATIC) présente elle aussi une liste de courtiers et de spécialistes.

Tous les courtiers ne s’équivalent pas. Certains font un peu de tout, tandis que d’autres se spécialisent, par exemple dans le transport. Ainsi, il est extrêmement important pour les exportateurs de choisir un courtier en douane spécialisé en conformité commerciale et en facilitation des échanges.

Q : Supposons qu’un exportateur a trouvé le courtier en douane idéal. Que devrait-il faire ensuite pour en profiter au maximum?

Dewar : Selon moi, il s’agit surtout de présenter très clairement ses objectifs à court, à moyen et à long terme. Mieux votre courtier comprend vos activités, plus il peut vous aider à atteindre vos objectifs.

Nous utilisons des outils commerciaux qui affichent les types de marchandises échangées dans le monde pour un secteur donné en plus de renseignements sur les transitaires, les transporteurs, les fournisseurs, etc.

Les courtiers en douane n’ont qu’une mission : répondre à vos besoins commerciaux et vous offrir les meilleures options. D’où l’importance de leur indiquer la destination et l’utilisation finale de vos produits. Ils pourront alors vous épauler en ce sens en utilisant les données à leur disposition.

Q : Quels sont les plus grands défis logistiques des entreprises au moment d’exporter leurs biens et services?

Dewar : Je dirais que leur plus grand défi est de trouver le fournisseur qui répond le mieux à leurs besoins. Prenons l’expédition. Un bon courtier en douane, en s’aidant d’outils commerciaux, peut vous faire gagner du temps et vous épargner du travail en restreignant votre liste de fournisseurs à ceux qui peuvent transporter vos marchandises du point A au point B.

Il est extrêmement important que tout soit en ordre du premier coup. Malheureusement, le gouvernement est rarement en mesure de vérifier dûment chaque détail dès le début, ce qui fait que des problèmes sont souvent détectés longtemps après la vente du produit. Il est alors trop tard pour se rattraper et éviter les sanctions. C’est donc en faisant les choses correctement du premier coup que vous pouvez assurer la réussite de votre transaction.

Par exemple, pour beaucoup d’exportateurs, le concept de filtre de parties refusées peut être obscur. Le gouvernement tient à jour une liste de personnes et d’entreprises qu’il considère comme des partenaires commerciaux inacceptables. Le courtier en douane peut vérifier que vos acheteurs ne se trouvent pas sur cette liste et ainsi vous éviter des amendes et des pénalités.

Q : Quels sont les risques pour l’entreprise si tout n’est pas en ordre?

Dewar : Pour vous donner un exemple, une entreprise de Red Deer, en Alberta, a écopé d’une amende de 90 000 $ en 2014 pour avoir expédié à l’étranger un paquet de joints toriques d’une valeur de 15 $. Ces simples morceaux de caoutchouc, semblerait-il, auraient pu servir à l’industrie nucléaire. Au moment où le gouvernement a analysé ce qui avait été expédié, les joints étaient probablement déjà dans une machine à traire d’une étable. En tant qu’exportateur, vous devez toujours être au fait de ce qui se trouve sur la Liste des substances d’exportation contrôlée, à défaut de quoi cela pourrait vous coûter très cher.

Q : Quels sont les principaux documents réglementaires que les exportateurs doivent connaître, et comment les courtiers en douane peuvent-ils les aider à cet égard?

Dewar : Le connaissement et la facture commerciale sont les principaux. Habituellement, on joint ces documents à sa déclaration d’exportation électronique, qui comprend un code de classification tarifaire. Ce code aide d’autres organismes gouvernementaux, au Canada ou à l’étranger, à évaluer les risques et à déterminer quels autres services sont concernés.

Au Canada, l’ASFC travaille avec 90 autres organismes publics, en fonction de l’utilisation finale et de la classification tarifaire du produit. Chaque pays a un système similaire, d’où l’importance d’inscrire le bon code et d’en justifier la sélection. Ainsi, votre entreprise voit le processus simplifié et les risques réduits. À ce sujet, les courtiers en douane peuvent aider les exportateurs à confirmer les classifications tarifaires, donc à éviter les erreurs et les risques.

Q : En conclusion, si j’étais un exportateur, comment un courtier en douane pourrait-il m’aider à solidifier les fondations de mon entreprise?

Dewar : Par définition, les exportateurs vendent des biens et services sur des marchés étrangers. Beaucoup de gouvernements, dont celui du Canada, ont des programmes de report, voire d’exemption, de certains coûts, comme les droits d’importation ou la TPS. En travaillant avec des spécialistes comme ceux qu’on trouve sur le site Web de la SCCD, les entreprises peuvent se consacrer à la production et à l’exportation de leurs produits et à l’augmentation de leur capacité concurrentielle, tandis que nous veillons à limiter autant que possible l’incidence sur leurs flux de trésorerie.